V4-15-1

Renseignements Complémentaires

N° agrément cegapa :
106 640
Renseignements Divers
Evénement marquant de l'exercice
Détermination du résultat fiscal
Le dossier de gestion
Dossier Complet ?
Collaborateur Chargé du Dossier
 
Nom cabinet *:
Nom :
No_cabinet :
tel :
N°Adhérent au cegapa :
Email:
Nom Adhérent *:
   Renseignements Divers * : Zone obligatoire
Le conjoint participe-t-il à l'exploitation :
Oui Non
Si oui
En tant que salarié
 
A titre gratuit
L'activité couverte par l'adhésion est :
Principale Accessoire
Date de naissance de l'exploitant :
Date de création de l'entreprise :
Surface de vente pour les Entrep. Commerciales (m²) :
    Y a-t-il eu des événements marquants au cours de cet exercice ?

Ce cadre est réservé à vos observations : merci de nous aider à mieux connaître l'entreprise et ainsi à mieux interpréter les données de l'exercice.


    Pour la détermination du résultat fiscal
Avez vous réintégré fiscalement ou par transfert de charges les avantages personnels non déductibles ?
( Cochez les cases pour les réponses Oui, ou si vous le préférez, notez les montants )
Rémunération de l'exploitant . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Rémunération du conjoint . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Loyers. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Marchandises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Autres charges mixtes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Frais financiers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Amortissements véhicules ou leasing > plafond . . . . .
Autres . . . . . . .
- Détail des réintégrations diverses
Montants
 
Somme figurant en Ligne 330 / Réel Simplifé ou Ligne WQ / Réel Normal
- Détail des Déductions diverses
Montants
 
Somme figurant en ligne 350 / réel simplifié ou ligne XG / Réel Normal

    Pour le dossier de gestion
   
Réel Simplifié
Réel Normal
Rémunération de l'exploitant (si comprise dans les frais de personnel)
Cotisations de l'exploitant (comprises dans les charges sociales)
Détail des dettes financières
- Emprunts et dettes assimilées . . . . . . . . . . . . . . . ..
- Intérêts courus non échus . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
- Concours bancaires, soldes créditeurs de bque . .
TOTAL
Montant en capital des emprunts nouveaux  (souscrits au cours de l'exercice.)
Prélèvts de l'exploit. en nature (la plupart des Cces : Aliment., Habill., boucherie, ...)
Charges à répartir comprise dans la ligne 092 du Bilan

    Assurez vous que votre dossier adhérent est complet
Transmission papier CEGAPA-EDI
Transmission EDI-TDFC
Copie de la déclaration
Liasse transmise au fomat EDI-TDFC
Déclaration du professionnel de l'expertise comptable
       signé, OGBIC00
    + tableaux OGBIC 01-02-05
Balance Balance EDI-TDFC 
Controle de TVA: OGBIC03 Controle de TVA: OGBIC03
copie des déclarations de TVA (si assujetti)
les renseignements complémentaires sont remplis
  • Pour la 1ère année de procédure EDI
    Convention d'adhésion à EDI-TDFC
    Mandat télétransmission déclaration